Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MACA' TROYES
Philippe GERARD

Numéro de dépôt :
3780520
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2020
MACA\' TROYES de Philippe GERARD

Présentation de la marque MACA' TROYES

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par Philippe GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MACA' TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Philippe GERARD domicilié(e) 26 rue du Général De Gaulle , 10000 Troyes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle TRESSE - Avocat domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France.

La marque MACA' TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MACA' TROYES est expirée depuis le 8 novembre 2020.

Philippe GERARD a également déposé les autres marques suivantes : MADE IN ITALY INTERNATIONAL CLUB , Ethique & Progrès , LES GRANDES ALPES chocolat , Le Terroir de Hans , MBS MARKETTING BUSINESS SYSTEM , 3DLIZED , Main dans la Main , 3DX , MBS CARD EUROPE , MODELAIR


Philippe GERARD - 26 rue du Général De Gaulle , 10000 Troyes - France


Michèle TRESSE - Avocat - 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Confitures ; gelées ; compotes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;

Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; chocolat ; préparations faites de céréales ; farines ; pains ; pâtisserie ;confiserie ; macarons, viennoiserie ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas ; quiches ; sandwiches, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, épices ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. ;

Services de restauration (alimentation) ; salons de thé ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias, cafés-restaurants ;services de bars ; préparation de repas et de plats à emporter.