Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par Philippe GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MACA' TROYES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est Philippe GERARD domicilié(e) 26 rue du Général De Gaulle , 10000 Troyes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle TRESSE - Avocat domicilié(e) 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France.
La marque MACA' TROYES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Philippe GERARD - 26 rue du Général De Gaulle , 10000 Troyes - France
Michèle TRESSE - Avocat - 62 rue Chabot Charny 21000 Dijon - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Confitures ; gelées ; compotes ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ;
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café ; chocolat ; préparations faites de céréales ; farines ; pains ; pâtisserie ;confiserie ; macarons, viennoiserie ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas ; quiches ; sandwiches, glaces alimentaires, miel, sirop de mélasse, épices ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat. ;
Services de restauration (alimentation) ; salons de thé ; services de traiteurs ; restaurants libre-service ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; cafétérias, cafés-restaurants ;services de bars ; préparation de repas et de plats à emporter.
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